Child Identity Protection lance sa publication phare – Préserver les « relations familiales » : un élément essentiel du droit de l’enfant à l’identité

Première étude sur le sujet, cette recherche démontre de manière convaincante l’importance du droit d’avoir ses relations familiales – caractéristique essentielle de l’identité de l’enfant – juridiquement établies ou reconnues en tant que droit autonome. Ce droit est étroitement lié au droit à l’enregistrement des naissances et à la nationalité, deux autres aspects de l’identité. De plus, le manque de préservation et de rétablissement des relations familiales peut avoir un impact (dévastateur) à vie sur l’enfant. Avoir une identité complète et transparente est fondamental pour pouvoir accéder à d’autres droits, tels que le développement physique, psychologique, culturel et spirituel de l’enfant (Art. 6 CDE), le maintien de l’unité des familles (Art. 9 CDE), la facilitation des contacts entre familles à travers les pays (Art.10 CDE) et la nécessité de tenir compte d’une continuité dans l’éducation d’un enfant, ainsi qu’au niveau de son origine ethnique, religieuse, culturelle et linguistique (Art. 20 et 30 CDE). Cette publication, rédigée par l’équipe de CHIP, a bénéficié de la contribution de nombreux experts de premier plan, dont plusieurs collègues de l’UNICEF qui travaillent sur les questions d’identité dans le monde entier.

Chaque personne a des antécédents familiaux – génétiques, gestationnels, sociaux et juridiques – qui contribuent à son identité et à ses origines. Les relations familiales comprennent les liens qui découlent de cette histoire, de cette continuité ou de cette séparation, englobant la naissance, les parents adoptifs et les futurs parents dans les accords de maternité de substitution (nommée également gestation pour autrui), les donneurs de gamètes, les frères et sœurs, les grands-parents et d’autres liens potentiels. Des millions d’enfants peuvent être privés de leurs relations familiales dans diverses situations, par exemple lorsqu’ils sont au bénéfice d’une mesure de protection de remplacement, qu’ils sont faussement enregistrés en tant qu’orphelins, qu’ils sont victimes d’une adoption illicite et/ou d’un trafic, qu’ils sont contraints au mariage forcé, qu’ils sont recrutés dans des groupes armés, qu’ils sont soumis aux pires formes de travail des enfants, qu’ils vivent dans la rue, qu’ils sont séparés ou non accompagnés dans des situations d’urgence, ou qu’ils sont nés par recours (anonyme) à la procréation médicalement assistée (PMA). Dans les situations impliquant des pratiques illicites, les enfants, ainsi que plus tard les adultes, peuvent avoir le sentiment d’avoir été victimes d’une « commercialisation ».

L’objectif de cette publication est de mettre en évidence les aspects protecteurs liés aux droits à l’identité de l’enfant, en mettant l’accent sur l’élément des relations familiales, tel qu’il est inscrit dans les normes internationales, régionales et nationales. Cette recherche phare constitue la base de la mission de Child Identity Protection qui vise à protéger le droit de l’enfant à l’identité dans sa globalité, comprenant l’enregistrement de la naissance, le nom, la nationalité et plus particulièrement les relations familiales. Cette publication fournit une orientation sur la façon de mettre en place des mesures de protection de l’identité, en s’appuyant sur les leçons du passé et en capitalisant sur les opportunités actuelles. Pour ce faire, le droit à l’identité est examiné à travers quelques exemples de difficultés existantes, de pratiques prometteuses et de témoignages. Les chapitres sont divisés en moments clés où le droit à l’identité, en ce qui concerne les relations familiales, peut être protégé et/ou menacé : lors de sa création, sa modification, sa falsification, sa préservation et son rétablissement.

Nous remercions tout particulièrement les experts qui ont apporté leur précieuse contribution aux premières versions de la publication et qui ont soutenu sa finalisation, notamment : Elizabeth Aguiling-Pangalangan, Maud de Boer-Buquicchio, Nigel Cantwell, Raquel Santos Pereira Chrispino, Patricia Fronek, Philip Jaffé, Olga Khazova, Laura Martinez-Mora, Nicolas Nord, Rosa Maria Ortiz, David Smolin, Katarina Trimmings, Hans van Loon and dear colleagues from UNICEF, Kirsten Di Martino, Erin Elzo, Aniruddha Kulkarni, Nankali Masud, Bhaskar Mishra, Cécilie Modvar, Hyacinthe Mokie Sigui, Lucy Richardson et Cornelius Williams.

Compte tenu des millions d’enfants dont les droits à l’identité liés aux relations familiales sont menacés et les graves conséquences générées par leur violation, cette publication donne un aperçu de ce problème global, qui nécessite une réponse adaptée. Cette réponse vise à englober les lois, politiques, pratiques et témoignages qui préservent toutes les caractéristiques qui contribuent à une identité complète et transparente, ainsi que le rétablissement des éléments manquants ou falsifiés.

 

#No rights without identity

#Knowing origins is a right

Disponible en anglais, espagnol et français.

Pour plus d’information : info@child-identity.org

 

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